Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chic il pleut
Mlle sidonie pascal

Numéro de dépôt :
4014463
Date de dépôt :
22/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2023
Chic il pleut de sidonie pascal

Présentation de la marque Chic il pleut

Déposée par voie électronique le 22 juin 2013 par mademoiselle sidonie pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chic il pleut » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est mademoiselle sidonie pascal domicilié(e) 31 rue de chezy - 92200 - neuilly sur seine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle sidonie pascal domicilié(e) 31 rue de chezy - 92200 - neuilly sur seine - France.

La marque Chic il pleut a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014463.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chic il pleut est expirée depuis le 22 juin 2023.

sidonie pascal a également déposé les autres marques suivantes : 24 OCTOBRE


Mlle sidonie pascal - 31 rue de chezy - 92200 - neuilly sur seine - France


Mlle sidonie pascal - 31 rue de chezy - 92200 - neuilly sur seine - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.